Browsing by Author "بن عفان خالد"

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    - النظام القانوني لتصفية الشركات التجارية في الجزائر -دراسة مقارنة
    (2016-02-17) بن عفان خالد; Encadreur: فتات فوزي
    الملخص(بالعربية): يقصد بالتصفية هي أعمال اللزتمة لتحديد صافي التمصصوال المتبقيصصة تمصصن تصصصفية بقصد توزيعها على الشركاء بوااسطة قسمة هصصذه العمصصال تشصصمل إنهصصاء العمصصال التجارية التي تماراسها الشركة وتحصيل حقوقها وبيع تموجوداتها تمن أجل الوفاء بديونها. حيث تحتفظ الشركة الواقعة تحت تصفية بشخصصصيتها المعنويصصة وهصصذا فصصي حصصدود أعمال التصفية ،كما أن المصفى قد يعيصصن تمصصن طصصرف المحكمصصة بنصصاء علصصى طلصصب الشركاء إذا لم يتوصل الشركاء إلى إتفاق حول تعيين المصفى. ويحصصل المصصصفي تمحصصل المسصصريين والقصصائمين الدارة فصصي الشصصرطة الواقعصصة نتيجصصة التصفية فيقوم بحمله لحساب الشركة ويصبح الممثل الوحيد والشرعي للشركة . كما قد تكون المصفى تمسوؤل تمصصن جميصصع الرضصصرار الناجمصصة عصصن الطخطصصاء الصصتي ترتكزها أثناء تمماراسة تمهاتمه . حيصصث تصصترتب تمسصصؤولية المدنيصصة الصصتي تنقسصصم إلصصى تمسصصؤولية عقديصصة وتمسصصؤولية تقصيرية،فتكون بصدد تمسصصؤولية عقديصصة إذا تصصبين تمصصن الظصصروف وجصصود عقصصد بيصصن المصفى والشركاء أتمام تمسؤولية تقصيرية في حالصصة انعصصدام الرابطصصة القانونيصصة أو تخلق ركن الررضا . Résumé (Français et/ou Anglais) : La liquidation c’est l’ensemble des opérations ayant pour but de terminer les affaires dans lesquel- les la société était engagées, de réunir les éléments de son actif, de payer ses dettes, pour dégager finalement l’actif net que l’on pourra répartir entre les associés .Ayant notamment pour l’objet de permettre le paiement des créanciers, elle est une phase obligatoire pour les associés ,note Guyon, le rappelant dans un cas ou les associés avaient décide à l’unanimité de ne pas opérer de liquidation, chaque associé recevant proportionnellement à sa part dans le capital social une part d’actif et de passif. Les opérations mêmes de liquidation sont assez précisément détaillées dans les texte légaux essentiel qui doit être retenu est relatif à la nomination du liquidateur .Il est en effet obligatoire q’un liquidateur soit désigné conformément aux dispositions s’atutaires ,ou selon le vœu des associés ou encore sur désignation par le président du tribunal de commerce. La cour de cassation a confirmé le caractère obligatoire de la liquidation après dissolution et donc de la nomination d’un liquidateur. La seule hypothèse d’une dissolution n’entrainant pas liquidation concerne la sociéte ne comportant qu’un seul associé, dont il sera traité à propos de L’EURL .Le liquidateur est désormais le seul représentant légal de la société (gérants et dirigeant sont donc écartés ).Il lui appartient de dresser un inventaire de l’actif et du passif, de recouvrer les créances dont est titulaire la société et de réaliser l’actif. En principe, le liquidateur doit exécuter sa mission dans un délai maximum de trois ans : Certains opérations de liquidation sont spécialement réglementées :  Les cessions d’actif au liquidateur ou à ses proches sont interdites :  La cession d’actif un associé ou à un dirigeant social impose l’accord unanime des autres associé ou l’autorisation du tribunal  L’apport de l’actif de cette société à une autre suppose de l’autorisation des associés données à la majorité qualifiées ( par exemple ,majorité des eaux deux tiers nécessaires pour la modification des statuts ) Avec le produit retiré de cette réalisation le liquidateurs est chargé de payer les créanciers de la société en respectant l’ordre des privilèges est suretés. Le liquidateur doit évidemment rendre compte de l’exécution de sa mission et il engage sa responsabilité pour toutes les fautes dommageables commises dans l’exerce de ses fonctions